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Un projet éolien visé par un recours collectif

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Agence Qmi

2014-11-10 09:17:00

Une première au Québec, la Cour supérieure du Québec vient d’autoriser un recours collectif contre les promoteurs d’un projet éolien situé dans le Centre-du-Québec…
Le recours vise le projet Éolienne de l’Érable. Les éoliennes sont situées dans les municipalités de Saint-Ferdinand, Sainte-Sophie, Sainte-Hélène-de-Chester, Saint-Julien et Saint-Norbert-d’Arthabaska. La construction du parc éolien a débuté en août 2011 pour une mise en exploitation en novembre 2013.

L’action en justice est fondée pour les « troubles de voisinage causés par les travaux reliés au Projet Éoliennes et par la présence permanente des éoliennes.»

La Cour supérieure du Québec vient d’autoriser un recours collectif contre les promoteurs d’un projet éolien situé dans le Centre-du-Québec
La Cour supérieure du Québec vient d’autoriser un recours collectif contre les promoteurs d’un projet éolien situé dans le Centre-du-Québec
Ce sont deux citoyens demeurant près du parc éolien qui sont à l’origine du recours collectif.

La résidence des requérants est située en bordure de chemins utilisés par la machinerie et l’équipement nécessaire à la construction du parc éolien. Ces derniers soutiennent que le va-et-vient constant des camions et de la machinerie utilisé pour la construction du parc a considérablement nui à leur qualité de vie.

Ils intentent aussi une poursuite, car ils prétendent que l’exploitation du parc éolien occasionne un trouble de voisinage qui dépasse les « limites de la normalité ».

Toutes les personnes qui ont été propriétaires ou qui ont occupé une résidence dans un rayon de 1,8 kilomètre de l’une ou l’autre des installations éoliennes depuis le 1er novembre 2009 peuvent faire partie du recours.

Près de 500 personnes pourraient être concernées.

Plusieurs autres projets de parc éolien sont actuellement visés par des demandes en recours collectif.
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