Vous ne vous ennuierez pas en lisant ces jugements !

Lire un jugement est parfois aride… L’écrire aussi. Certains magistrats s’en rendent bien compte et mettent ainsi un peu de piquant dans le leur! Poésie, argot, littérature, paroles de chanson, rien ne les arrête!

Droit-inc a répertorié ces affaires qui se démarquent de par les commentaires des juges… En voici la première partie...

«Né de la poussière, destiné à y retourner...»

Certains magistrats commencent leur décision avec panache. Ainsi, la Cour suprême du Canada rendait en 2008 le très célèbre arrêt Ciment du Saint-Laurent c. Barrette, une affaire de troubles de voisinage causés par une cimenterie, qui consacrait le principe de responsabilité sans faute en droit civil. Devant l’affaire ardue qui se présente à lui, le juge Louis LeBel commence ainsi sa décision : « Né de la poussière, destiné à y retourner, l’être humain se résigne mal à vivre en elle. Parfois, las du balai et du seau d’eau, il n’hésite pas à recourir aux tribunaux pour lui échapper. Le présent dossier le confirme. »

« Mon pays, ce n’est pas un pays, c’est l’hiver! »

Ayant reçu un constat d’infraction pour ne pas avoir immobilisé son véhicule face à un panneau d’arrêt, une défenderesse fait valoir une défense d’impossibilité en arguant que la glace l’a empêchée de se conformer à la signalisation. Pour situer l’affaire, le juge Gilles R. Pelletier de la Cour municipale de Montréal cite Gilles Vigneault en ces termes : « Le poète a écrit, il a dit, et il a surtout chanté : "…mon chemin, ce n’est pas un chemin, c’est la neige; mon pays, ce n’est pas un pays, c’est l’hiver!" » Il poursuit en disant que ce n’est assurément pas à notre « poète et barde national » que pensait la défenderesse lors des faits!

Roméo et Juliette

Qui ne se souvient pas de l’affaire Cinar? Claude Robinson s’est rendu en Cour suprême pour finalement obtenir gain de cause contre la société qui lui avait volé son œuvre. Dans le jugement de première instance, l’honorable Claude Auclair débute avec la tirade attribuée à Umberto Eco : « Assoyez un singe devant une machine à écrire et le hasard permettra peut-être qu’il écrive Roméo et Juliette de Shakespeare, mais c’est peu probable ». Voilà qui est peu flatteur pour les défendeurs!

Mets princier et bon ragoût

D’autres magistrats préfèrent conclure avec une telle fantaisie. À la fin de sa décision dans Calego International inc. c. Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, le juge Paul Vézina de la Cour d’appel du Québec déclare ce qui suit : « Après avoir livré mes motifs, j’ai reçu ceux de mon collègue, l’honorable Yves-Marie Morissette. Vive l’harmonie! Avec les mêmes ingrédients, il a cuisiné un mets princier alors que je ne fricotais qu’un bon ragoût. »

Éternel Confucius

L’honorable Mario Gervais, quant à lui, a conclu en citant Confucius dans une affaire basée sur la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents : « Le courage consiste à faire ce qui est juste ». Il tire ainsi un parallèle avec l’article 2 de la Charte des droits et libertés de la personne, qui oblige à porter secours à une personne en détresse.

De leurs propres crus…

Bien sûr, il y a aussi certains incontournables, comme le jugement R. c. Mailhot, de 1978, entièrement rendu en alexandrins par le juge Jacques Pagé. Il s’agissait d’une affaire de pêche à la perchaude au moyen d'une épuisette sans permis.

En voici un extrait:

« La preuve devant la Cour fut brève et sans éclat
Les gestes de l'accusé, l'agent en fit état.
Et ainsi décrivant d'un pêcheur hasardeux
Près d'un ruisseau tranquille, les agirs scandaleux.
Il scruta de ces ondes la bouche d'une épuisette
Mais des nombreuses perchaudes j'ignore le décompte net.
Et plusieurs fois je vis cet outil dangereux
Fouiller en profondeur les eaux calmes de ces lieux. »

L’accusé a été acquitté...

Et vous, pensez-vous à d’autres jugements du style?