Les petits caractères sont-ils éthiques?

Avez-vous déjà remarqué les petits caractères qui s’empilent au bas des annonces imprimées dans les journaux? Avez-vous déjà remarqué les petits caractères qui défilent à une vitesse impossible à lire dans les pubs télé? Avez-vous déjà lu un contrat d’assurances ou un contrat de location de voiture?

La réponse à ces questions est probablement, dans tous les cas, « non ».

Le premier cas de figure nécessite une loupe, le second nécessite un appareil enregistreur que l’on ferait défiler de nombreuses fois à basse vitesse tandis que le troisième exige une licence en droit.

Non, nous n’avons pas lu ces petits caractères pourtant écrits par une armée de juristes expressément pour nous; non, nous n’avons pas lu ce contrat d’achat ou de location impossible à comprendre mais néanmoins écrit pour nous.

Personne ne lit ces petits caractères ou ces contrats. On ne les lit pas soit par négligence ou par méconnaissance du charabia dans lequel ils sont rédigés mais, surtout, on ne les lit pas parce que nous ne les voyons pas ou parce que nous ne les comprenons pas. Le rédacteur le sait; le vendeur de bien ou de services le sait et nous le savons aussi.

D’ailleurs, que pourrions-nous faire si nous décidions de contester une de ces clauses? La conséquence probable d’une telle contestation serait, ni plus ni moins, un refus du vendeur de vendre le bien ou le service. Nous aurions alors le loisir d’aller chez son compétiteur qui nous proposerait, lui aussi, un contrat similaire, rédigé dans la même jurilangue et qui contiendrait les mêmes clauses.

Ainsi, en affaire contractuelle ou publicitaire, souvent, nous n’avons pas le choix.

Pouvons-nous, de cette manière, prétendre à une décision éclairée?

J’en doute.

Pourtant, la raison d’être de ces mises en garde ou de ces contrats volumineux n’est-elle pas le résultat d’exigences faites par le législateur afin de protéger le consommateur? Là aussi, le doute persiste. L’intention première était peut-être de protéger le consommateur mais le résultat final est assurément de protéger le rédacteur du contrat, c’est-à-dire le vendeur…

Si le vendeur n’avait pas « honte » des clauses spécifique à son « offre sensationnelle », il ne devrait pas être inconfortable avec l’idée de rendre ces clauses lisibles ou explicites.

En ce qui concerne l'éthique, l’existence même des petits caractères ou des volumineux contrats doit être associée à une forme mineure de la manipulation. Et comme toute manipulation, celle-ci n’a qu’un but : empêcher le décideur d’agir comme s’il avait su.

Le décideur aurait-il acheté le bien ou le service sachant qu’il y avait une obligation « X » rédigée en micro-caractères impossibles à lire à l’œil nu associée à celui-ci? Il aurait pourtant dû savoir, c’était écrit en petit caractères dans la publicité ou dans l’interminable contrat qu’on lui a fait signer avant de lui « permettre » d’acheter…

Si ces clauses sont tellement importantes pour le consommateur, le vendeur devrait avoir l’obligation de les rendre claires, lisibles et compréhensibles par l’acheteur. Le vendeur ne peut lui-même se dégager de sa responsabilité par le seul fait qu’il ait écrit ses réserves en « petits caractères ».

Ainsi, les « petits caractères » sont-ils éthiques?

Il me semble qu’il soit difficile de parler d’éthique et de manipulation dans le même souffle…

Qu’en pensez-vous?



Ce texte a été publié sur le site de l'Institut québécois d’éthique appliquée. Il est reproduit avec l'autorisation de l'auteur.