Il quitte McCarthy pour se lancer dans le financement de litiges!
Julien Vailles
2018-08-13 15:00:00
« J’ai suivi l’avènement de Bentham au Canada depuis son arrivée il y a trois ans, confie Me Bouchard à Droit-inc. Honnêtement, je n’étais pas à la recherche de quoi que ce soit, mais l’enjeu était trop intéressant : je n’ai pas pu dire non! »
« Avec l'arrivée de PJ à la tête de notre nouveau bureau de Montréal, nous comptons bâtir une présence encore plus forte dans la communauté juridique québécoise », a déclaré dans un communiqué Tania Sulan, chef des investissements au Canada pour Bentham IMF. « Nous avons soigneusement considéré notre approche en élargissant nos activités à deux des plus grandes villes du Canada »,
Le financement de litiges est sur toutes les lèvres présentement, comme Droit-inc le rapporte régulièrement depuis un an. À une ère où il devient de plus en plus cher de s’adresser aux tribunaux, des sociétés de toutes tailles se tournent vers de telles entreprises de financement qui réclament un pourcentage ou un remboursement éventuel en échange de leur contribution pécuniaire. Fondée en Australie, Bentham IMF devient la première entreprise du style à avoir des bureaux au Canada.
La réputation de Me Bouchard n’est plus à faire. Membre des Barreaux du Québec et de New York, avocat à la prestigieuse firme new-yorkaise Cravath Swaine & Moore pendant trois ans, il est revenu au Québec en 2010 en débutant chez McCarthy Tétrault, dont il est devenu associé en 2013.
Spécialisé en litige commercial, en responsabilité médicale et en actions collectives, il est l’auteur de nombreuses conférences, est membre du comité de rédaction de la revue Commercial Litigation and Arbitration Review de LexisNexis et est directeur général de l’Institut de plaidoirie devant la Cour suprême du Canada, qui propose des techniques de plaidoirie au bénéfice des avocats qui vont plaider devant le plus haut tribunal du pays.
Évaluation des litiges
De nombreuses raisons existent pour faire appel à une telle entreprise. « Parfois, même si une société possède les montants nécessaires, elle ne veut pas utiliser son fonds de roulement pour une cause qui lui donnera raison dans trois ou quatre ans, illustre Me Bouchard. C’est là qu’intervient une entreprise de financement. »
Le rôle de Me Bouchard sera donc de faire l’évaluation des demandes de financement qui se présentent. « Il s’agit de vérifier si les paramètres justifient la demande, de faire une vérification diligente, de vérifier les chances de succès du recours, d’identifier les obstacles potentiels, bref d’évaluer l’opportunité d’un financement », explique l’avocat. Tout ça n’est pas simple : par exemple, il faudra parfois rencontrer les témoins de la partie qui demande le financement, afin de vérifier leur crédibilité.
Dans ce contexte, on ne s’étonne donc pas que la plupart des conseillers juridiques dans des entreprises de financement soient des anciens plaideurs en litige commercial. Ils sont bien au fait du déroulement d’un dossier et de l’administration de la preuve.
Des demandes d’avocats…et de leurs clients
Qui fait de telles demandes de financement? La partie elle-même ou son avocat? « On a les deux cas, admet Me Bouchard, même si les demandes viennent plus souvent des procureurs. Prenez un avocat qui croit avoir un recours béton, mais dont le client n’a pas les moyens nécessaires. C’est dans ces circonstances que l’avocat nous appelle », dit-il.
De plus en plus cependant, on voit des demandes venant de clients eux-mêmes. De l’aveu de Me Bouchard, c’est même là un objectif recherché. Dans ces cas, on procède dans un ordre inverse : on évalue d’abord la demande, puis on réfère quelques avocats plaideurs qui pourraient prendre le dossier en charge, le cas échéant.
Une équipe grandissante
Me Bouchard rejoint Me George R. Hendy, ancien associé chez Osler qui, depuis le mois de janvier dernier, avait de mission de tâter le terrain au Québec pour l’implantation d’un bureau de Bentham IMF. Il a à présent un rôle d’« éminence grise », alors qu’il est parfois consulté lors de demandes de financement.
Au total, Me Bouchard est le cinquième membre de l’équipe au Canada, alors qu’un bureau torontois de Bentham IMF avait été ouvert en 2016.