Peut-on prédire l'issue d'un procès?

« Maître, quelles sont mes chances de succès ? » Cette question, tout justiciable se la pose avant d'entamer une bataille judiciaire, qu'il soit un simple citoyen ou le chef de contentieux d'une grande entreprise. Selon la réponse, il décidera de régler à l'amiable ou de se battre en cour jusqu'au bout. Généralement, il aura une petite idée de la bouche de son avocat qui, tablant sur ses années de pratique, son bagage d'expériences et sa connaissance de la loi, tentera timidement une prédiction.

Tout cela pourrait toutefois bientôt changer avec l'avancée des technologies dans le domaine juridique. Car, un peu comme l'ont démontré les récents succès des ordinateurs contre les meilleurs joueurs d'échecs au monde, les robots sont bien meilleurs que les êtres humains dans le calcul des probabilités. Ainsi, grâce à de complexes algorithmes capables d'analyser des dizaines de milliers de cas et de décisions judiciaires, de puissants ordinateurs outillés de logiciels spécialisés pourront prédire l'issue des procès... avant même qu'ils ne débutent.

« Dans certains domaines du droit, c'est déjà possible de le faire », dit Daniel Katz, professeur de droit adjoint à la Michigan State University. M. Kazt était à Toronto le week-end dernier, dans le cadre d'une conférence sur l'influence des nouvelles technologies sur la profession juridique.

Des dizaines de milliers de documents

La beauté des ordinateurs, prétend M. Katz, c'est qu'ils sont capables de digérer des dizaines de milliers de causes, de décisions et de citations de juges en quelques minutes, bien plus qu'un avocat ne pourra jamais le faire. Ces machines peuvent ainsi, rapidement, prédire avec un bon pourcentage de succès les résultats des joutes judiciaires. «Cela peut être très utile pour les clients qui recherchent une deuxième opinion», dit Daniel Katz.

Cette révolution technologique ne sera pas sans conséquence pour les avocats, humains ceux-là. Car à quoi bon embaucher des juristes si un ordinateur est capable de donner à l'avance l'issue de la bataille? Le débat divise déjà les avocats.

Réalité ou utopie ?

« Absurde ! », dit Jacques Larochelle. Le superplaideur de Québec ne croit pas une seconde que des machines pourront un jour prédire les résultats des procès. Il souligne que le droit est un processus non discret, contrairement au jeu d'échecs - processus discret - où les champions se sont fait battre par un superordinateur. Ainsi, dit-il, le nombre de faits possibles dans une affaire est infini et, même si on pouvait les répertorier tous, il voit mal comment on pourrait numériser toutes les situations possibles.

Autre élément, selon Me Larochelle, l'issue d'un litige ne dépend pas que du droit. Les décisions sont influencées par le climat social, la qualité des témoins, le talent de l'avocat.

« Un procès, ça se gagne souvent par la capacité de l'avocat de faire voir les faits de la manière dont il le souhaite. »

Anne-France Goldwater, l'avocate qui a défendu Lola contre Éric en Cour d'appel, estime aussi qu'il est utopique de penser que les ordinateurs pourraient remplacer un jour les avocats. Elle explique que les bases de données utilisées pour faire des prédictions ne tiennent pas compte des affaires réglées à l'amiable, des désistements, des jugements non publiés. Or, dit-elle, ce sont des éléments importants à prendre en considération.

Autre point, selon elle, c'est que la jurisprudence qui va ressortir durant un procès varie d'un juge à l'autre.

« On a beaucoup plus de chances de prédire l'issue d'un procès en fonction du juge qui le préside que par un ordinateur », soutient l'avocate.

D'autres juristes voient la chose autrement, bien que pas complètement convaincus. Stéphanie Lapierre, associée chez Fasken Martineau, estime qu'il s'agit d'un outil qui peut potentiellement être intéressant, mais dans un contexte américain, où il y a une réelle abondance de décisions sur un sujet donné.

« Mais si on applique le même procédé au bassin de décisions canadiennes et québécoises, on risque d'obtenir des résultats beaucoup plus inexacts, qui ne refléteront pas de manière efficace l'issue possible d'un litige. » Par ailleurs, souligne-t-elle, dans un litige, il y a beaucoup d'éléments dont un logiciel comme celui-là pourrait difficilement tenir compte (crédibilité des divers témoins, complexité de la cause, difficultés dans la rédaction de différents documents et procédures).

« Un logiciel comme celui-là peut-il aller jusqu'à mesurer la stratégie employée par les avocats? Je me permets d'en douter. »

La technologie au service des avocats

William Brock, de Davies, voit plutôt cette avancée comme un outil de plus qui va aider les avocats, surtout pour faire des recherches dans des milliers de documents. « Dans certains dossiers, dit-il, il y a plus de 300 000 documents. Avec la technologie, je suis capable de repérer ce que je cherche bien plus efficacement. »

Dans le fond, l'important n'est sans doute pas du côté de la prévisibilité des litiges, mais de se demander jusqu'à quel point la technologie révolutionnera la profession d'avocat. Là-dessus, tout le monde s'entend.

« Il y a cinq ans, j'avais prédit que 80% des litiges se régleraient par des machines », dit l'avocat Dominic Jaar, un expert en droit des technologies, associé chez KPMG, à Montréal.

En fait, les litiges simples pourraient déjà se régler en ligne. Me Jaar donne l'exemple des causes de garde d'enfants où l'on dispose de dizaines de milliers de décisions. Un avocat ne peut pas les connaître toutes par cœur, mais un ordinateur pourrait très bien les synthétiser et en extirper des concepts-clés. Ainsi, en fonction de certains faits - par exemple le niveau de revenus et dépenses des conjoints -, l'ordinateur pourrait facilement déterminer à qui devrait aller la garde.

Fiction tout cela? Pas si sûr. En ligne, il existe déjà de systèmes de médiation qui permette de résoudre des litiges. Sur Ebay, par exemple, 95% des litiges entre acheteurs et vendeurs se règlent sans intervention humaine. Et à l'Université de Montréal, les responsables du Laboratoire sur la cyber justice planchent actuellement sur un logiciel de médiation en ligne pour la Cour des petites créances. Grâce à ce logiciel, les parties pourront s'échanger des propositions et contre-propositions. Au bout d'un certain délai, on passera à la médiation. Un tiers prendra alors connaissance du dossier et suggérera des solutions. S'il n'y a toujours pas d'entente, un juge prendra le relais. Il pourrait même rendre son verdict en ligne !