Osler recrute un poids lourd du litige fiscal

Osler renforce sa pratique en fiscalité avec l’arrivée d’une pointure du litige fiscal. Entrevue avec un pro…

Olivier Fournier rejoint Osler à titre d’associé au sein du groupe national de fiscalité et exercera désormais entre Montréal et Toronto.

Auparavant, il a passé près de douze ans chez Deloitte Legal, où il a contribué au développement de la pratique nationale en différends fiscaux.

Reconnu pour son expertise en litiges fiscaux complexes, Olivier Fournier accompagne des multinationales et de grandes entreprises dans des dossiers stratégiques liés notamment aux prix de transfert, à la fiscalité internationale et aux vérifications fiscales d’envergure.

Plaideur aguerri, il représente régulièrement ses clients devant les tribunaux fédéraux et québécois, y compris en appel.

Quel rôle viendra-t-il jouer concrètement au sein d’Osler? Comment envisage-t-il cette nouvelle étape de sa pratique? On lui a posé quelques questions.

Qu’est-ce qui vous a convaincu de rejoindre Osler, et comment cette opportunité s’est-elle présentée à vous?

J’ai passé près de douze ans chez Deloitte Legal, où j’ai eu l’occasion de bâtir une pratique en litige fiscal pratiquement à partir de zéro. À l’époque, j’étais associé chez Davies, puis Deloitte m’a proposé de participer à une aventure entrepreneuriale : construire une équipe spécialisée en fiscalité contentieuse. Avec le recul, je suis très fier du parcours accompli. J’ai même occupé le rôle d’associé directeur du cabinet affilié à Deloitte.

Après douze années de développement, la pratique était devenue pleinement autonome, ce qui rendait la transition plus naturelle pour moi. L’offre d’Osler représentait une occasion unique : jouer un rôle stratégique entre Toronto et Montréal et agir comme pont entre la pratique nationale de fiscalité et le bureau montréalais.

La pratique nationale d’Osler est reconnue comme l’une des plus solides au pays dans les grands litiges fiscaux. En parallèle, il y avait une réelle volonté de croissance à Montréal, et mon arrivée s’inscrivait clairement dans cette ambition. C’est ce double mandat qui m’a particulièrement séduit.

En quoi ce nouveau rôle chez Osler ouvre-t-il de nouvelles perspectives pour votre pratique?

La clientèle que j’accompagne aujourd’hui demeure essentiellement la même : des multinationales et des sociétés ouvertes confrontées à des enjeux fiscaux complexes et stratégiques.

J’ai développé une expertise particulière en prix de transfert et en fiscalité internationale, notamment dans les situations où les autorités fiscales remettent en question les structures ou les transactions transfrontalières mises en place. J’interviens également dans des dossiers liés aux crédits de recherche et développement et à d’autres questions techniques de fiscalité corporative.

En ce sens, je retrouve chez Osler le même type d’environnement sophistiqué et stimulant. D’ailleurs, plusieurs clients ont choisi de poursuivre leur collaboration avec moi dans ce nouveau cadre.

Pouvez-vous nous parler des principaux dossiers ou enjeux qui occupent actuellement votre pratique?

Sans entrer dans des détails confidentiels, je travaille actuellement sur un dossier portant sur ce qu’on appelle une « dette hybride ». Il s’agit d’un instrument financier qui peut être considéré comme une dette au Canada, mais traité différemment dans un autre pays.

Ce type de situation soulève des questions complexes de fiscalité internationale et fait actuellement l’objet d’un litige devant la Cour canadienne de l’impôt.

Plus largement, plusieurs changements législatifs récents transforment le paysage fiscal. De nouveaux pouvoirs de vérification accordés à l’Agence du revenu du Canada risquent d’augmenter considérablement le besoin d’accompagnement juridique, même dès les premières étapes administratives des vérifications fiscales.

Par ailleurs, les nouvelles règles en matière de prix de transfert soulèvent déjà de nombreuses interrogations chez les entreprises. Ce que l’on constate de manière générale, c’est une judiciarisation croissante des dossiers fiscaux. Avec la complexification des règles et l’importance accrue des enjeux factuels, les différends se règlent de moins en moins uniquement au stade administratif et se transportent davantage devant les tribunaux.

Vous partagez votre pratique entre Montréal et Toronto. Est-ce que les réalités d’affaires diffèrent beaucoup entre ces deux marchés?

Chez Osler, la pratique est véritablement nationale et intégrée. Peu importe l’endroit où se trouve le client, les équipes collaborent de manière très fluide. Notre clientèle est composée autant de grandes entreprises canadiennes que de sociétés américaines, européennes ou asiatiques ayant des investissements au Canada et des enjeux avec les autorités fiscales canadiennes.

Dans ce contexte, les différences entre Montréal et Toronto se ressentent moins dans la nature des dossiers que dans la proximité avec les clients. Mon rôle consiste surtout à être présent là où les clients ont besoin de nous. Évidemment, Montréal demeure très important pour moi, j’y suis profondément attaché, mais avec le temps, Toronto est aussi devenue une seconde base professionnelle.

Quels conseils donneriez-vous à une jeune avocate ou un jeune avocat qui souhaite évoluer en litige fiscal?

Le principal conseil que je donnerais serait de multiplier les occasions d’apprentissage en début de carrière. Aujourd’hui, j’en suis à ma vingtième année de pratique, et si je pouvais parler au jeune avocat que j’étais, je lui dirais de toucher à tout : litige, planification fiscale, transactions, vérifications…

À mon avis, les meilleurs fiscalistes sont souvent ceux qui ont développé une compréhension globale de la matière. Il n’existe pas de « mauvais » apprentissage en fiscalité. Chaque expérience contribue à construire une méthode de travail rigoureuse.

Avec le temps, on réalise qu’il est parfaitement normal de ne pas avoir immédiatement la réponse à une question complexe. L’essentiel est de savoir comment analyser un problème, structurer sa réflexion et trouver une solution crédible et utile pour le client.