Action collective contre un parc éolien: une première!

Une action collective a été déposée au nom des quelque 500 personnes qui vivent dans le périmètre du projet éolien de l’érable, situé à Saint-Sophie d’Halifax. En cause, le bruit infernal causé par les installations.

Il s’agit de la première action collective rendue contre un promoteur éolien au Canada.

« On vise une compensation pour les troubles qu’ont causé la construction et la présence du parc éolien dans le voisinage, explique à Droit-Inc l’avocat au dossier », Me David Bourgoin, de BGA Avocats.

Le juriste explique que la construction des installations éoliennes a causé des troubles moraux aux habitants. Bruit, poussière et routes fermées aurait été le quotidien des habitants de la municipalité pendant trois ans.

Dans la demande, déposée par Jean Rivard et Yvon Bourque, deux résidents du voisinage, on peut également lire que le bruit permanent des installations dépasse parfois « largement les seuils de tolérance ».

Le procès se tiendra au palais de justice de Victoriaville du 4 février au 15 mars prochains, devant la juge Marie-France Vincent.

À son image

Lorsqu’il a rencontré les habitants de Saint-Sophie d’Halifax, l’avocat a rapidement été séduit par leur cause.

« Ce sont vraiment des gens dévoués, qui ont mis beaucoup de travail et d'énergie dans ce dossier. Je voyais qu’on allait former une belle équipe. Leur habitat n’est plus un lieu bucolique, c’est devenu un réel parc industriel. »

Non seulement l’engouement des demandeurs a charmé l’avocat, mais aussi leurs perspectives de victoire, qu’il qualifie de bonnes.

Il estime que les dommages pourraient s’élever entre 10 et 15 millions de dollars.

« Je ne reçois des honoraires que si j’ai gain de cause, alors je ne ferais pas le dossier si les chances de victoire n’étaient pas là. »

Prise de conscience

Et s’il gagnait, Me Bourgoin estime qu’une réelle prise de conscience serait fait dans le domaine juridique, au Canada.

Avant de se lancer dans des projets d’envergure, les promoteurs immobiliers prendraient désormais davantage en considération l'aspect social, juge l’avocat, qui adore les défis qui viennent avec les actions collectives.

« Ils tiendraient compte de plus de l'aspect monétaire. Prendre en considération les résidents citoyens est important lorsqu’un veut bâtir un projet durable. On met beaucoup d’emphase sur l’humain et la faune mais il faudrait que ce soit l’humain au centre des préoccupations. »