Deux avocats donneront une conférence portant sur l'IA devant les tribunaux

Entre fausses preuves potentielles et nouvelles attentes des justiciables, deux avocats font le point sur une tendance qui s'impose déjà dans les palais de justice.

Les avocats Gianluca Campofredano et Cristina Zeidan présenteront le 24 septembre prochain une revue de la jurisprudence sur l'utilisation de l'intelligence artificielle (IA) devant les tribunaux, principalement québécois.

La conférence est organisée dans le cadre des Rendez-vous SOQUIJ. Les inscriptions se font directement sur le site de l'organisme.

Les deux avocats se sont confiés au blogue de SOQUIJ sur le contenu de leur conférence.

Leur objectif, y expliquent-ils, n'est pas d'expliquer aux gens comment utiliser l'IA, ni même d'évaluer s'il est bien ou non de le faire, mais d'observer comment les tribunaux réagissent à sa présence dans le système judiciaire, une technologie dont l'usage s'est généralisé depuis deux ou trois ans.

« C'est une réalité qui est sans doute là pour rester », résume Me Zeidan. Peu de décisions traitent directement de l'IA jusqu'à présent; la plupart de celles que les deux avocats présenteront ne font que mentionner l'outil, parfois avec des analyses intéressantes. Ils veulent en dresser un catalogue afin d'en dégager des tendances émergentes.

Le sujet touche d'abord à la preuve, souligne Me Campofredano : les juges tentent de rendre une décision basée sur la loi, ce qui exige que les faits et les références soient vérifiés et bien ordonnés, alors que « le risque est réel que des justiciables, volontairement ou non, créent de toutes pièces une certaine preuve ou citent des références inexistantes ou non vérifiables ». L'avocat y voit une raison de sensibiliser la population, les justiciables et les professionnels du droit.

Me Zeidan nuance en rappelant que l'IA constitue aussi « une vraie porte d'entrée sur le droit pour de nombreux justiciables », en leur donnant accès à de l'information juridique qu'ils n'avaient pas jusqu'ici. Son utilisation modifie toutefois le rapport à la justice et la relation avec l'avocat, créant des attentes et des frustrations que les praticiens doivent apprendre à gérer.

Les deux avocats observent déjà cet effet dans leur pratique. Me Campofredano, qui se dit d'abord réticent envers l'IA en raison de son appartenance à la génération X, souligne qu'à titre de prestataires de services juridiques privés, lui et Me Zeidan voient de plus en plus de clients communiquer avec eux parce qu'ils n'ont pas trouvé, par leurs propres moyens, toutes les réponses cherchées auprès de l'IA — signe, selon lui, que la technologie n'est pas encore suffisante pour répondre aux problématiques des justiciables, qui souhaitent tout de même obtenir une validation par un être humain.

Me Zeidan, qui pratique depuis un an, voit quant à elle régulièrement des parties arriver avec des documents générés par l'IA — lettres de mise en demeure, recherches de jurisprudence — qu'elle doit parfois nuancer ou contredire. Ce constat l'amène à se demander ce que le système de justice fait de cette réalité : si elle-même, en première ligne, observe cette tendance à la hausse, un juge aux petites créances, par exemple, doit la voir d'autant plus.

Selon Me Zeidan, la conférence s'adresse d'abord aux juristes, en particulier ceux qui pratiquent dans des domaines où les justiciables se représentent souvent seuls. Me Campofredano ajoute que ces derniers ont eux aussi intérêt à y assister : le contenu, peu technique, leur permettra de prendre le pouls des tribunaux sur le recours à l'IA.