Procès en diffamation : le cardinal Marc Ouellet remporte sa cause

Une femme est condamnée par la Cour supérieure à verser beaucoup de $$$ au cardinal Marc Ouellet pour des allégations de nature sexuelle.

Concluant à des allégations « malicieuses » et « téméraires » prononcées par Paméla Groleau à l’endroit du cardinal Marc Ouellet, la Cour supérieure condamne Mme Groleau à lui verser 100 000 $ pour diffamation.

« Nous sommes heureux que la Cour ait reconnu l’injustice subie par M. le Cardinal et que la faute commise à son endroit donne aujourd’hui ouverture à réparation », peut-on lire dans un communiqué transmis en soirée par les avocats du cardinal.

« Ce jugement réaffirme un principe fondamental : même dans le cadre de procédures judiciaires, les allégations graves doivent reposer sur des faits exacts, pertinents et formulés avec la rigueur que commande leur gravité », poursuit-on.

L'équipe de LCM Avocats a par ailleurs indiqué que le cardinal Ouellet fera une déclaration plus tard lundi soir. Mme Groleau alléguait avoir été victime d'agression sexuelle de la part du cardinal en raison de gestes commis entre 2008 et 2010, lorsqu'elle était stagiaire au sein du diocèse de Québec. Une plainte de Mme Groleau au diocèse s'était même rendue jusqu'au pape François en janvier 2021, mais le Saint-Siège l'a rejetée en 2022. La défenderesse s'était aussi jointe, la même année, à une action collective intentée par des victimes d'abus par des prêtres.

Elle y racontait notamment qu'elle avait rencontré le cardinal à plusieurs reprises, et que celui-ci aurait posé plusieurs gestes déplacés à son égard, dont des attouchements. Ces accusations ont été écartées par la Cour, qui n'a pas cru sa version des faits.

« Somme toute, Mme Groleau, insatisfaite du traitement de sa plainte auprès du pape François, a choisi de modifier sa version des faits pour attirer l'attention du public, mais elle l'a fait d'une façon telle qu'elle a agi avec témérité, voire malice, à l'endroit du cardinal », écrit le juge Martin Castonguay dans son jugement rendu lundi.

Des allégations enflées et déformées, tranche la Cour

Le document de 52 pages fait état de quatre gestes reprochés à M. Ouellet, qui a été blanchi par la Cour pour chacun d'entre eux :

-Un massage d'épaules, dont la version de Mme Groleau a été jugée pas crédible et déformée à un point tel que son élément essentiel devient une fausseté, selon le tribunal.

-Un enserrement de mains et la demande du nom de Mme Groleau murmurée à son oreille par le cardinal, dont le contexte aurait été dénaturé par cette dernière.

-Mme Groleau se serait sentie pourchassée lorsque le cardinal l'aurait rejointe à sa table lors d'une discussion de groupe, ce que la preuve présentée au tribunal échoue à appuyer.

-La demanderesse accusait également le cardinal de l'avoir embrassée et d'avoir « glissé sa main le long (de son) dos (...) jusqu'à ses fesses ». La Cour n'a pas cru le récit, qui « aurait subi une enflure qui entache sa crédibilité ».

Le magistrat reproche également à Mme Groleau d'avoir rétrogradé les trois premiers gestes allégués pendant l'instance.

La preuve révèle, hors de tout doute, que ses allégations à l'endroit du cardinal Ouellet sont infondées à un point tel que, stratégiquement, elle a décidé de rétrograder les trois premiers événements [concernant les gestes reprochés] à des gradations menant à une seule agression sexuelle invoquée, poursuit le magistrat. Le tribunal souligne par ailleurs que Mme Groleau n'a jamais tenu compte des droits du cardinal Ouellet (...), dont celui de l'intégrité de sa réputation, en l'accusant d’inconduite sexuelle à son endroit en août 2022, des accusations qui ont fait le tour de la planète catholique, et ce, dans des dizaines de langues, souligne le jugement.

« Mme Groleau, dans la présente affaire, n'a pas agi comme une personne raisonnable. Au contraire, ses actes révèlent une très grande témérité équivalant à de la malice  », peut-on lire dans le jugement de la Cour supérieure.

À l'ouverture des audiences, en mars, Marc Ouellet avait confié avoir été consterné en apprenant les allégations qui pesaient contre lui, et qu'elles l'avaient atteint dans son travail, dans son intégrité personnelle et dans son autorité morale. Tout en niant catégoriquement les gestes qui lui étaient reprochés, il avait dénoncé le fait que ceux-ci soient amalgamés avec ceux d'abus d'enfants par des évêques.

Le cardinal Ouellet s'est engagé à consacrer la somme qui lui a été octroyée, de 100 000 $ avec intérêt légal, à la cause de la lutte contre les violences sexuelles subies par les Autochtones au Canada. Le cabinet d'avocats représentant Mme Groleau, Dufresne Wee, n'a pas souhaité réagir au jugement dans l'immédiat, ni indiquer s'il avait l'intention de porter la décision en appel.

Les avocats des parties (ajoutés par Droit-inc)

La partie demanderesse (cardinal Marc Ouellet) : Me Dominique Ménard de LCM Avocats.

La partie défenderesse (Paméla Groleau) : Me Alain Arsenault d’Arsenault Dufresne Wee Avocats.