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Procès pour terrorisme : les deux jeunes acquittés
Radio -canada
2017-12-19 16:00:00
Les deux anciens étudiants du Collège de Maisonneuve sont acquittés de tous les chefs d'accusation en lien avec le terrorisme.
El Mahdi Jamali est acquitté de deux chefs d'accusation et est reconnu coupable de possession d'une substance explosive sans excuse légitime, ce qui veut dire que le jury a écarté le fait d’avoir voulu mettre en danger la vie de quelqu’un, comme c’était le cas dans le chef d’accusation initial. La peine maximale pour ce chef d'accusation est de cinq ans.
Le couple avait plaidé non coupable, le 20 avril dernier, aux accusations d'avoir tenté de quitter le Canada en vue de commettre un acte terroriste à l'étranger, de possession d'une substance explosive dans un dessein dangereux et d'avoir commis un acte au profit ou sous la direction d'un groupe terroriste.
L'article 82 du Code criminel pour lequel il a été reconnu coupable stipule : quiconque, sans excuse légitime, dont la preuve lui incombe, fabrique ou a en sa possession ou sous sa garde ou son contrôle une substance explosive est coupable d’un acte criminel et passible d’un emprisonnement maximal de cinq ans.
Le jury n'a pas été convaincu par la preuve de la poursuite et a conclu que les deux jeunes gens n'étaient pas des terroristes.
Le couple est emprisonné depuis deux ans et demi et, étant donné que le temps passé en détention préventive compte double, El Mahdi Jamali devrait lui aussi être libéré puisqu’il aurait déjà purgé le temps nécessaire.
Les avocats seront de retour devant le juge Marc David cet après-midi pour discuter des modalités de remise en liberté du couple, qui pourrait se faire imposer quelques conditions.
Selon des documents remplis par les enquêteurs pour obtenir des mandats de perquisition, dont plusieurs passages faisaient l’objet d’une ordonnance de non-publication et n’avaient donc pas été présentés au jury, Sabrine Djermane aurait même dit à des proches vouloir rejoindre l’EI ou commettre une attaque au Canada.
Le couple avait été arrêté « par mesure préventive » le 14 avril 2015 par la Gendarmerie royale du Canada (GRC) qui craignait un acte terroriste. La GRC avait été prévenue par un proche que les deux jeunes souhaitaient quitter le pays.
Leur procès avait commencé le 12 septembre à Montréal. Ils n'ont pas fait entendre de témoins en défense et n'ont pas témoigné. De son côté, la poursuite a appelé à la barre 31 témoins et a produit de nombreuses preuves matérielles.
Le jury délibérait depuis jeudi dernier.
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Anonyme
il y a 6 ansJe ne peux que pensé aux familles de ces deux jeunes. Inquiet, à l'écoute de ceux qui dispensent de l'information au sujet des signes précurseurs de radicalisation, ils se tournent vers les autorités et "dénoncent" leurs enfants. Ils demandent de l'aide en fait. Quelques jours plus tard, leur fille est emprisonnée et y restera plusieurs années en attendant son procès.
Les familles de ces jeunes sont un allié précieux dans notre combat contre le mouvement de radicalisation des jeunes de notre société. La manière dont ce cas a été traité risque d'avoir l'effet d'une douche froide.
De plus, la preuve pour ce type d'infraction est très difficile à faire. L'issue du procès le démontre. C'est souvent circonstancielle...des paroles devant être interprétées, des posts Facebook, des fréquentations douteuses.
Ce dossier démontre à quel point les dispositions du Code criminel sont mal adaptés pour faire face à ce problème. Une réflexion de la part de nos élus s'impose.
Anonyme
il y a 6 ansLe gars est reconnu coupable d'être en possession de matériels explosifs sans excuse légitime. On a pas été capable de convaincre le jury que le mobile était lié au terrorisme, mais à un moment donné, il faut se poser la question pourquoi il était en possession de ces matériels. Ce n'était pas pour faire un gâteau d'anniversaire.
Si le Code est mal adapté, c'est justement qu'il est trop difficile d'obtenir une déclaration de culpabilité pour ce genre d'infraction car certains éléments sont, dans l'absence d'un aveu clair et net, impossibles à prouver sans les preuves circonstancielles.
Anonyme
il y a 6 ans... on arrête de laisser entrer n'importe qui au pays.
Mephisto
il y a 6 ansOh my god, êtes-vous avocat ? Vous savez tous les critères auxquels il faut répondre quand on veut venir immigrer au Québec et/ou au Canada ?
Vous êtes handicapé ? Tant pis pour vous, vous représentez une trop lourde charge pour la société. Vous n’avez pas fait d’études en français ? Aie, vous allez perdre des points… Vous êtes sans enfants ? Aouch, pareil. Vous n’avez pas d’argent ? (je vous invite à voir combien coûte la résidence permanente), tant pis pour vous. Le Canada a une politique de l’immigration CHOISIE. Vous me faites bien rire à imaginer que nous vivons dans un pays qui ouvre ses portes à n’importe qui. Belle sélection naturelle aussi que celle permise par l’océan qui nous sépare de l’Europe et du Moyen Orient. Renseignez-vous au lieu de dire n’importe quoi !
Anonyme
il y a 6 ansLe message auquel il répond est simplement un "code" pour "plus de musulmans". Rien à voir avec les critères que vous soulevez, il y en a qu'un qui est problématique et décisif pour lui.
Remarquez que cette personne chialera que les nouveaux arrivants ne parlent pas français. Parce qu'il faut comprendre que les gens prêts à recommencer leurs vies ici sont pour la plupart pas issus de pays comme la France, Belgique, Suisse etc.
Anonyme
il y a 6 ans"Oh my god, êtes-vous avocat ? Vous savez tous les critères auxquels il faut répondre quand on veut venir immigrer au Québec et/ou au Canada ?..."
Le nombre d'entrées est déterminé d'avance, ainsi les critère d'admissibilité n'ont-ils pour effet que de déterminer qui de plusieurs candidats seront admis, plutôt que de s'assurer que les admis constituent des recrues intéressantes.
Le Canada n'est pas le pays qui fait le plus rêver les candidats à l'immigration, et il est connu pour une procédure lente et aléatoire. Les candidats à l'immigration les plus prometteurs frappent donc généralement à d'autres portes avant de se présenter ici, quant à la "scrap", elle frappe d'abord à la porte du Canada car elle sait que c'est ce qu'elle a de mieux à faire.
Wake-up!
Mephisto
il y a 6 ansVous êtes québécois ? Moi je suis immigré donc et j'ai reçu ma résidence permanente il y a peu, croyez moi je sais de quoi je parle.
Arrêtez de croire que le Canada ouvre ses portes à tout le monde.
C'est quoi les candidats prometteurs ? C'est vrai j'oubliais qu'il y a des bons et des mauvais migrants.
Immigrer n'est en rien aléatoire. N'immigre pas qui veut ici. Oui il y a certains visas donnés aléatoirement comme le Permis vacances travail. Ce n'est pas le cas de la résidence permanente. Il semblerait que vous ne soyez même pas au courant de la multitude de visas qui existe ici.
Quant à l'autre commentaire: n'oubliez pas que vous, qui voulez tant sauver le français, feriez bien de les accueillir les marocains et les algériens...
Mephisto
il y a 6 ansVous êtes québécois ? Moi je suis immigré donc et j'ai reçu ma résidence permanente il y a peu, croyez moi je sais de quoi je parle.
Arrêtez de croire que le Canada ouvre ses portes à tout le monde.
C'est quoi les candidats prometteurs ? C'est vrai j'oubliais qu'il y a des bons et des mauvais migrants.
Immigrer n'est en rien aléatoire. N'immigre pas qui veut ici. Oui il y a certains visas donnés aléatoirement comme le Permis vacances travail. Ce n'est pas le cas de la résidence permanente. Il semblerait que vous ne soyez même pas au courant de la multitude de visas qui existe ici.
Quant à l'autre commentaire: n'oubliez pas que vous, qui voulez tant sauver le français, feriez bien de les accueillir les marocains et les algériens...
Anonyme
il y a 6 ans"Ils demandent de l'aide en fait. Quelques jours plus tard, leur fille est emprisonnée et y restera plusieurs années en attendant son procès."
Et en plus elle est s'est vue accusée d'infraction terroriste!
Il est maintenant acquis qu'après un tel traitement, les musulmans (ou les gens le moindrement bronzés) établis ici vont y penser à deux fois en croyant bien faire en contactant les autorités en pareils cas.
Les agitateurs de mosqués auront donc encore le champ libre au nom de la diversité, de l'ouverture, du vivre ensemble et du multiculturalisme, pendant des ados influençables auront le champ libre pour se détruire, sous les yeux de leurs parents impuissants. Tout cela favorise un chaos dont s'accommode très bien nos élites dirigeantes.
Anonyme
il y a 6 ans"Quant à l'autre commentaire: n'oubliez pas que vous, qui voulez tant sauver le français, feriez bien de les accueillir les marocains et les algériens..."
Euh, c'est exactement ce que le commentaire dit, juste de même en passant
Anonyme
il y a 6 ansT'as oublié de parler de Soros et de l'Illuminati....
Anonyme
il y a 6 ans"C'est quoi les candidats prometteurs ? C'est vrai j'oubliais qu'il y a des bons et des mauvais migrants."
C't'en plein ça. Ceux qui arrivent ici avec des plans bien ficellés visant à téter les services sociaux (par exemple en mettant sur pied un pipeline de mariage arrangés pour faire venir tout le village) sont bien loins de l'image d'épinal décrites dans les discours politiciens. Avez-vous une idée du nombre de ménages payant de l'impôt (qui sont de moins en moins nombreux) qu'il faut pour faire vivre une famille de parasites sociaux?
"Immigrer n'est en rien aléatoire. N'immigre pas qui veut ici. Oui il y a certains visas donnés aléatoirement comme le Permis vacances travail. Ce n'est pas le cas de la résidence permanente. Il semblerait que vous ne soyez même pas au courant de la multitude de visas qui existe ici."
Le système est aléatoire en ce qu'il délivre des satisfecit à des gens dont le bilan prévisible, d'ici quelques années, sera globalement celui de prestataires de services sociaux plutôt que de contributeurs nets. C'est fini l'époque où les immigrants n'ayant que leur force de travail à offrir pouvaient rêver de prospérité. Aujourd'hui on peut même arriver avec des diplômes de qualité, du coeur à l'ouvrage, et un bon capital de départ, et quand même se retrouver sur la paille après quelques années.
"Quant à l'autre commentaire: n'oubliez pas que vous, qui voulez tant sauver le français, feriez bien de les accueillir les marocains et les algériens..."
Algériens et Marocain ont beau parler français, cela ne constitue pas un gage de survie du français, ni du Québec. Bienvenue à ceux d'entre eux qui veulent s'intégrer, mais n'oublions pas qu'il y a des francophiles d'europe de l'est qui parlent déjà le français (ou qui peuvent l'apprendre rapidement), et qui peuvent faire d'excellents candidats à l'immigration.
Entre les vietnamiens qu'on a vu arriver ici dans les années '70, respectueux et reconnaissant à l'égard de leur société d'accueil, et les hordes insolentes et revendicatrices qui arrivent aujourd'hui, il y a eu un saut qualitatif majeur dans la qualité des arrivants en terre québécoises. C'est la bataille des chiffres qui déterminera le Québec de demain.
Mephisto
il y a 6 ansWouao bel exemple de préjugés. Venir ici pour téter les avantages sociaux! Vous croyiez qu'il y en a ici ? J'oubliais que le Québec se croit presque être une province "de gauche". Quelle grosse blague.
Pas mal quand même de s'emmerder à traverser un océan pour toucher du chômage ici quand on peut le faire en Europe.
Et si vous parlez des demandeurs d'asile vos propos sont encore plus graves.
Anonyme
il y a 6 ansSauf que ce qu’on comprend, c’est que cette famille inquiète, justement, a changé son discours et a ainsi détruit la preuve.
Anonyme
il y a 6 ans"Entre les vietnamiens qu'on a vu arriver ici dans les années '70, respectueux et reconnaissant à l'égard de leur société d'accueil,"
De toute évidence vous ne vous souvenez pas l'époque des boats people parce que je me souviens que les mêmes genres de conneries véhiculées à l'encontre des immigrants actuels, dont votre commentaire regorge soit dit en passant, étaient dit au sujet des boat people. Je me souviens de l'argument sur le taux de natalité et l'existence de chinatown qui démontriaent, semblerait-il l'incapacité des asiatiques de s'intégrer. COmme quoi les amalgames douteux n'e datent pas d'hier!
Anonyme
il y a 6 ans"(par exemple en mettant sur pied un pipeline de mariage arrangés pour faire venir tout le village) "
I work with immigrants, many immigrants. I have never heard a credible report of anything like this happening. This sounds like something made up by scaremongers. Bad apples in the bunch? Absolutely, no system is perfect. By the way, Casablanca, Agiers and Tunis are not villages.
KL
il y a 6 ansTrès drôle de vous voir déchirer votre chemise ainsi.
Le système d'immigration au Canada est profondément malade et contrairement à ce qui se passe chez nos voisins du Sud, on ne s'affaire pas à le reformer.
A) La frontière est une passoire, littéralement n'importe quel individu, homme, femme, enfant, famille peut arriver ici et se faire accueillir à bras ouvert, se faire donner un chèque d'aide et un logis. N'importe qui.
Solution: Modifier les lois sur les réfugiés afin d'interdire tout passage ailleurs qu'à un poste de douane. Prévoir l'utilisation de la force si nécessaire, une frontière doit être protégée.
B) Une fois un immigrant entré ici, il peut faire immigrer n'importe quel membre de sa famille sans la même scrutinité que le processus original.
Résultat: Accueillir un immigrant équivaut à en accueillir des dizaines si on suit la chaîne de migration.
Solution: Interdire le regroupement familial.
C) La population veut moins d'immigrants. C'est clair, et net et précis, toutes les études le démontrent.
Solution: Réduire les seuils d'immigrations qui font en sorte qu'on en accueille 1.5 millions par génération au Québec (plus le regroupemement familial).
D) Les immigrants musulmans n'en n'ont rien à faire de nos us et coutûmes.
Solution: Choisir des immigrants de l'Europe occidentale, de l'Europe de l'Est et de l'Asie au lieu d'immigrants mulsulmans.
Les gens se tournent vers des partis populistes car les problèmes sont très très simples à régler, comme je viens de le démontrer.
Mephisto
il y a 6 ansQu'est ce que vous n'avez pas compris ? Je suis immigrante ! Je pense en savoir + que vous sur la manière dont ça se passe.
À mon arrivée d'abord en touriste j'ai du prouver avec relevé bancaire à l'appui que j'avais assez d'argent pour vivre ici sans travailler.
Quand j'étais en PVT j'ai du souscrire à une assurance privée car je n'avais pas droit de profiter de votre système de santé (de merde au passage).
Quand j'ai fait la demande de résidence permanente on m'a demandé ou j'ai vécu pendant les 10 dernières années (adresses complètes) où j'ai travaillé pendant les 10 dernières années et tous mes voyages des 10 dernières années avec les raisons de ces voyages. On m'a aussi demandé les professions et adresse de mes parents et frères et soeurs.
Vous vivez dans quel monde ? Vous croyez qu'il suffit de demander pour avoir de l'argent de l'État ? Réveillez vous !!!
Le Canada a besoin de l'immigration mais ça vous devez aussi l'avoir oublié.
Quant aux musulmans je ne reponderai même pas à ce commentaire raciste.
KL
il y a 6 ansVous avez rien compris ni lu de mon commentaire qui ne concerne pas de prime abord ceux qui passent à travers votre processus de sélection.
Donc ne faites pas la leçon aux autres en demandant s'ils sont avocats alors que votre réplique est ausi pauvre qu'émotive, teintée en plus par vos intérêts personnels en tant que personne immigrante.
L'islam n'est pas une race et nous avons tous les droits de dénoncer une religion ou une autre e encore plus le droit de sélectionner qui arrive dans notre pays.
Anonyme
il y a 6 anshahaha, tu ne démontres rien sauf ton ignorance et tes préjugés.
A) Le Canada ne fait qu'appliquer le droit international concernant les réfugiés. Ils arrivent, tu t'en occupe, tu fais les vérifs, tu gardes ceux qui se qualifient, tu renvoies les autres. Facile à comprendre, mais non, faut tomber dans la démagogie.
B) Faire venir quelqu'un d'autre veut dire quelqu'un de sa famille immédiate et ils sont considérés dans le processus d'immigration (i.e. ils arrivent en même temps!). Après, bien qu'est-ce que tu veux, une fois qu'il est citoyen, il a les droits d'un canadien. Sinon ce serait discriminatoire, non? Tu ne te soucies pas de ça évidemment.
C) Si c'est si clair, ça devrait se refléter aux urnes, non? C'est ça la démocracie. Autrement, faut croire que ce n'est possiblement pas si clair.
D) La cerise sur le sundae! Tu te fondes sur des cas mettant en cause au plus quelques dizaines d'individis. Mais tu sais, il y a près de 200,000 musulmans dans la région de Montréal. Si ton affirmation était fondée, on aurait de sérieux problèmes. C'est faux ce que tu écris, et tu fondes ton point de vue sur des exceptions minoritaires. La grande majorité de musulmans est honnête et travaillante. Ils te servent ton café, coiffent tes cheveux, soignent tes enfants, te vendent des vêtements conduisent le taxi etc. Mai tes préjugés t'epêchent de voir quelque chose d'aussi évident. Je soupconne que tu restes dans une ville où il y en a très peu et ta crainte est fondée sur l'ignorance. Les gens alarmistes de ton acabit parlent de problèmes d'intégration pour toutes les vagues d'immigration: les boat people, les italiens, les grecs, les juifs, même les irlandais. Il faut une génération, parfois quelques unes afin d'intégrer des immigrants. S'attendre à ce que ce soit fait dès que quelqu'un descend de l'avion relève de la chimère la plus farfelue.
En passant, s'il y avait tant d'immigrants d'autres endroits prêts à venir ici, ce filon serait mis à contribution, mais crois-le ou non, ils ne veulent pas nécessairement échangé un pays stable et relativement prospère pour un autre.
Anonyme
il y a 6 ans"I have never heard a credible report of anything like this happening."
Probablement parce que vous travailler auprès de candidats méritoires.
Plus bas dans la chaine alimentaire de l'immigration il y en beaucoup qui ne vivent que de magouilles commises au dépens de la société d'acceuil.
Approfondissez votre connaissance des secteurs de la ville de Montréal où la juste valeur marchande d'une pipe se situe aux environ de 20$, et vous comprendrez.
Avocat
il y a 6 ansBoom!
Anonyme
il y a 6 ansVous en savez des choses. Vous avez contacter les services sociaux? La police?
Non, vous préférez vous raconter des peurs avec les amis qui partagent vos points de vue? Un paquet de gens qui ont vu l'homme qui a vu l'homme qui a vu l'ours. "Écoutez-moé bien, j'ai de sources que les immigrants ils font..." Évidemment pas de rapport médiatique, ou gouvernementaux, juste du ouie-dire dans le meilleur des cas, des gros ragots rapportés par des gens biaisés ou mal-intentionnés dans le pire des cas.
D'accord, mais si ce que vous écrivez est vrai, dénoncez aux autorité concernées avec des faits concrets pour nous aider à enrayer ce fléau (la section commentaires de Droit Inc. et du JdeM ne comptent pas).
Anonyme
il y a 6 ansBon, comme d'habitude, on donne un break aux terroristes. J'imagine que le chèque de 10 millions $ suivra.
Mephisto
il y a 6 ansLa douane est un processus de sélection en soi. Vous croyez que des immigrants tombent du ciel??
Quels sont mes intérêts exactement ?
L'islam n'est pas une race effectivement. J'aurais du dire que votre commentaire est totalement discriminatoire. Et comme vous parlez des musulmans vous donnez clairement l'impression de considérer qu'ils sont inférieurs aux bons chrétiens d'Europe. Partez aux états unis vous vous y sentirez mieux.
Anonyme
il y a 6 ansLes musulmans sont du bon monde qui enrichissent les gens là où ils vont.
La Bataclan, la Rambla, Berlin, Nice, les viols en série à Cologne il y a deux ou trois ans, Melbourne ce matin, etc...
Une chance que l'Islam est là pour agrémenter la société occidentale.
Anonyme
il y a 6 ansSauf que Melbourne, il n'est pas musulman, et donc ce n'est déjà plus dans les manchettes. Sinon, Trump aurait déjà présenté sa nouvelle version du travel ban.
Si c'est votre calcul, vous devriez vraiment vous méfiez des américains. 16,000 meurtres par année là-bas. 325 "mass shootings" cette année. Texas, Vegas etc. Ah, ça ne vous fait pas peur ça parce que ce sont des fous? Ah bon.
Tant qu'à y être, les italiens ont tué pas mal plus de monde au Québec dans les dernières années, donc les italiens sont tous mafiosi? Non, eux, ce sont des criminels? Mais pas les cons de Cologne?
Attention si vous passez devant une mosquée à Québec. Ah, oui, c'est vrai, ce n'est pas pareil, c'est un fou. Faut surtout pas blâmer la culture qui accepte des commentaires comme les vôtres. Donc Bissonnette ne vous reflète pas. Paddock ne représente pas les américains.
Mais n'importe quel musulman représente tous les musulmans même s'ils vivent dans des dizaines de pays différents, font partie de 2 groupes différents et souvent en opposition (comme les cathos et les anglicans) etc. Chaque musulman est garant des gestes des autres. Mais c'est juste bon pour les musulmans.
Si votre commentaire était le moindrement fondé, on en aurait des problèmes. Vous comprenez que 1 million de musulmans au Canada? Pensez-y comme il faut, j'ai pas l'imperssion que vous allez dormir d'ici la fin de l'année....
Anonyme
il y a 6 ansLa réalité dépasse la fiction!
http://www.lapresse.ca/actualites/201801/22/01-5151056-djermane-et-jamali-seront-consultants-en-prevention-de-la-radicalisation.php