Une ville accusée de bâillonner ses citoyens

La Ville de Chambly tente de faire taire des citoyens et des opposants politiques à coup de mises en demeure et de poursuites, dénonce un regroupement de résidents qui prépare la riposte. Le maire rétorque qu'il n'a fait que son devoir.

Plus d’une dizaine de mises en demeure ont été envoyées par la Ville de Chambly ou par son maire Denis Lavoie à des citoyens depuis 2009. Selon les calculs du Mouvement citoyen de Chambly, ce nombre serait plus élevé. Plusieurs sont ciblés pour avoir tenu des propos jugés diffamatoires sur les réseaux sociaux ou sur la place publique.

L’envoi de mises en demeure s’est accéléré depuis quelques mois, s’inquiète le regroupement, qui compterait quelques dizaines de citoyens.

Au printemps dernier, la Ville de Chambly a mandaté un cabinet d’avocats pour prendre « toutes les actions jugées nécessaires afin de protéger l’honneur et la réputation de la Ville de Chambly, de son maire et de ses représentants », peut-on lire dans un document officiel du conseil municipal.

Pour en savoir plus:

Poursuite-bâillon: une intervention immédiate, de notre chroniqueur Me Karim Renno

La loi contre les poursuites bâillons sera-t-elle utile?

« C’est très intimidant »

« C’est un stress énorme, c’est très intimidant. C’est beaucoup de pression, morale et monétaire [pour les personnes visées et leur famille] », explique Julie Daigneault, porte-parole du Mouvement citoyen de Chambly, qui juge la situation inacceptable.

Les mises en demeure demandent aux citoyens de se rétracter publiquement et de payer des sommes pouvant aller jusqu’à 50 000 $. Sans cela, ils s’exposent à une poursuite judiciaire.

Mme Daigneault reconnaît que certains ont des opinions « plus carrées, plus dures » que d’autres. Elle estime cependant que cela ne mérite pas que l’on « brime la liberté d’expression et d’opinion. Les gens n’osent plus rien dire et se surveillent de plus en plus. »

Radio-Canada a parlé avec plusieurs d’entre eux. Des citoyens se disent ébranlés et ont désormais peur de s’exprimer publiquement, redoutant de la Ville de nouvelles actions.

David contre Goliath

En plus des mises en demeure, les procureurs de la Ville de Chambly ont déposé des poursuites contre au moins deux citoyens depuis cet été. Les sommes réclamées sont de l’ordre de 25 000 $ à 50 000 $.

Les citoyens sont désavantagés dans leur défense contre la Ville, estime Mme Daigneault. « La Ville utilise l’argent des citoyens pour poursuivre des citoyens », dit-elle, comparant la situation à David contre Goliath.

Face à cette situation, le Mouvement citoyen de Chambly s’active. Un groupe d’avocats entend maintenant se porter bénévolement à la défense de la liberté d’expression.

Une campagne de sociofinancement devrait aussi voir le jour au cours du mois, et un événement dénonçant le « bâillon » imposé par l’administration municipale devrait se tenir.

Le maire se défend

Le maire Denis Lavoie estime qu’il est de son « devoir » de protéger l’intégrité de l’administration municipale. À son avis, il n’y a aucune autre manière d’agir dans une société de droit. « On demande aux gens, lorsque les lois sont violées, pour ne pas se faire justice soi-même, de s’adresser aux mécanismes prévus à cet effet », s’est-il défendu, interrogé par Radio-Canada.

En novembre dernier, le maire Lavoie répondait aux questions de Radio-Canada concernant une mise en demeure envoyée à une conseillère municipale. Il se disait à l’aise avec cette manière d’agir. « Je suis avocat. Je suis à l’aise avec une mise en demeure. C’est comme demander à une mouche si elle est à l’aise avec du miel », avait-il dit en riant.

La conseillère réclamait une vérification externe de contrats octroyés par la Ville entre 2005 et 2009, notamment dans le domaine de la construction, une période durant laquelle Denis Lavoie était en poste. Le maire Lavoie estimait que cela était diffamatoire et que la conseillère faisait de la désinformation en ramenant à l’avant-plan une question déjà réglée par l’adoption d’une résolution.

L’opposition également visée

Des citoyens de Chambly ne seraient pas les seuls visés. En juin dernier, le conseil municipal a demandé à une firme d’avocats d'entamer « toutes actions jugées nécessaires » contre le parti Démocratie Chambly et ses représentants. Ceux-ci ont diffusé des propos diffamatoires contre la Ville de Chambly, son administration et ses élus, estime-t-on.

Mario Lambert, qui occupe l’un des deux sièges détenus par l’opposition, parle d’intimidation. À son avis, quand on fait de la politique, il faut accepter les critiques et le fait que certains utilisent des mots blessants pour s’exprimer. « Mais de là à nuire à la réputation, il y a une marge », dit-il.

Pour sa part, sa collègue Alexandra Labbé critique le manque de transparence de l’administration municipale. « On a très peu d’information sur les mises en demeure et les poursuites. Quand on vote, on vote à l’aveugle. On ne sait pas ce qui est reproché aux citoyens visés », dit la conseillère de Démocratie Chambly. Elle ne croit pas que les poursuites judiciaires régleront quoi que ce soit.

« Quand on est un homme public ou une femme publique, il faut s’attendre à ce que l’on ne fasse pas l’unanimité », estime pour sa part Mme Daigneault, du Mouvement citoyen de Chambly.