BCE, ou le dilemme de l'avocat-administrateur

Quelques passages sont assez arides, mais dans l’ensemble ça se lit comme un roman. À se demander même si ce long processus qui a finalement conduit à la privatisation de BCE n’en est pas un !

Ce qui m’a le plus frappé, c’est le passage « Contacts avec Telus », débutant à la page 19, où l’on nous explique comment et pourquoi Brian Levitt, administrateur de BCE, mais aussi co-président de Osler, « n’a pas pris part, après avoir été exclu des délibérations du conseil sur le processus d’examen stratégique à partir du 17 mai 2007, et qu’il n’a donc pas voté à l’égard de l’arrangement final ».

Un associé-directeur m’a déjà expliqué que les conflits d’intérêts étaient l’un des plus grands dilemmes des grands bureaux d’avocats. Normal, dans les grandes transactions, les clients désirent bien souvent être servis par les meilleurs juristes.

Cela se complique encore plus lorsque les avocats siègent à des conseils d’administration de grandes entreprises.

Ainsi, dans la circulaire, on nous dit que « Le 2 mai 2007, un membre du conseil, Brian Levitt, avise le conseil que le cabinet d’avocats dont il est un associé et dont il copréside le conseil a accepté un mandat pour un client (dont il ne peut dévoiler l’identité à ce moment) et que ce client envisage de participer au processus d’enchères. M. Levitt informe le conseil que les procédures habituelles ont été mises en place par son cabinet pour l’empêcher de participer au dossier et d’en être informé de quelque manière que ce soit. Le conseil décide par conséquent, avec l’accord de M. Levitt, que ce dernier pourra continuer à participer aux délibérations du conseil sur le processus d’examen stratégique, jusqu’à ce que son cabinet lui indique que le client entend se lancer dans une éventuelle opération avec BCE. M. Levitt serait alors à ce moment invité à s’abstenir de participer à toutes les délibérations ultérieures du conseil sur le processus de surveillance stratégique. »

Un peu loin, on apprend que « Le 17 mai 2007, M. Levitt informe M. Currie et Mme Kaufman que son cabinet lui a indiqué que son client avait décidé de se lancer dans une éventuelle opération avec BCE. Conformément à l’entente conclue précédemment entre M. Levitt et les autres membres du conseil, M. Levitt informe le conseil qu’il s’abstiendra de participer aux délibérations ultérieures du conseil sur le processus d’examen stratégique. Le client se révèlera plus tard être Telus.

Évidemment, M Levitt a très bien agi. Mais une question se pose : est-ce une bonne idée que les avocats siègent sur des conseils d’administration ?

Dans ce cas-ci, les règles d’éthique ont carrément privé BCE d'un administrateur de haut calibre durant une des périodes les plus importantes de son histoire.