Un avocat payé en bitcoins!

En matière de pratique, Me Adam Atlas a trouvé sa niche : les monnaies virtuelles. Il utilise lui-même des bitcoins, et est d’ailleurs le seul avocat du Canada à accepter le règlement de ses services dans cette monnaie.

«L’option de se faire payer en bitcoin est très pratique : c’est irréversible, gratuit et très sécurisé», assure-t-il. Avocat investi, il s’est également acheté une «machine à miner les bitcoins», un ordinateur qui émet par algorithme des bitcoins en leur attribuant un numéro disponible.

En 2003, il a lancé son propre cabinet spécialisé dans les prestations juridiques autour des paiements électroniques. Il offre notamment ses conseils sur les stades préliminaires de création de nouvelle entreprise, la structure, puis sur l’encadrement juridique quand le business est lancé (licence, protection sécuritaire des financements, etc.).

Me Atlas travaille aussi avec des avocats en litige pour les conseiller sur des dossiers reliés à des paiements virtuels, et il est expert-conseil devant les tribunaux américains. «J’ai déjà conseillé plus de mille clients, raconte l’avocat, et j’en suis très reconnaissant !»

Il s’agit notamment de vendeurs de services de traitement de crédit, d’opérateurs de système de guichet automatique, de réseaux de traitement de transaction informatique et de paiement international, de créateurs de débit direct, de chèque électronique, de gestionnaires d’Interac…

«Je travaille avec des entreprises de toute taille, et j’en ai vues évoluer du sous-sol de leurs parents jusqu’à la grande entreprise d’une centaine d’employés», raconte l’avocat.

«Les devises virtuelles vont prendre une vraie place»

Son intérêt pour les monnaies virtuelles remonte au tout début de sa carrière. Après avoir suivi des études en sciences politiques, droit civil et common law à McGill, il intègre Stikeman Elliott pour y exercer en droit corporatif ; il y rencontre un jeune client qui désire lancer son entreprise en paiements électroniques, et se découvre alors un fort intérêt pour le sujet.

Il a passé le barreau de New York en 1998, la même année que celui du Québec, et s’attire ainsi de nombreux clients américains - qui constituent d’ailleurs 90% de sa clientèle : «Le marché du paiement électronique est beaucoup plus important aux États-Unis, et l’entreprenariat y est aussi plus vigoureux».

Cependant, la réglementation au Québec étant plus souple, il reste plus facile pour une entreprise dans le domaine de se lancer dans la province. L’avocat reçoit également des appels de particuliers intéressés qui souhaiteraient investir dans le bitcoin.

Pour lui, il n’y a aucun doute que les paiements virtuels auront un impact grandissant : «Les devises virtuelles entrent vraiment dans le jeu. Il y a des fortes probabilités qu’elles occuperont bientôt un bon pourcentage dans l’économie ; elles ne dépasseront pas les monnaies actuelles, mais elles vont prendre une vraie place».

D’autant que certains services devraient passer uniquement au paiement virtuel, comme les jeux vidéos, les applications ou les assistants virtuels…

Clarifier la législation

Certaines petites entreprises qui ne veulent pas avoir à payer les banques préfèrent déjà les bitcoins, raconte Me Atlas. Et les monnaies virtuelles facilitent en plus les transferts internationaux - ce qui inquiète d’ailleurs les gouvernements.

«D’ici quelques années, les avocats auront à traiter les mêmes types d’affaires qu’en pratique traditionnelle, mais autour des devises virtuelles, assure Me Atlas. Emprunt, assurance, marges de crédit...»

En attendant, les lois doivent être clarifiées : par exemple, que recouvre exactement le terme «argent» dans la législation actuelle ? Uniquement les monnaies souveraines ou les autres aussi ? La distinction est déjà faite dans les lois américaines.

Mais on peut pour le moment se fier aux lois existantes de protection du consommateur, pense l’avocat. «On ne sait pas encore vraiment où on va, mais il ne faut pas étouffer trop vite avec des lois les bonnes idées en matière de monnaies virtuelles...»