Blakes, McMillan, Fasken et al.

Un trio taxes, pétrole et belugas pour Blakes

Est-ce qu’un avocat peut dénouer LE dossier environnemental le plus chaud au Québec grâce à un pacte fiscal?

TransCanada compte construire un pipe-line dont le terminal portuaire sera établi à Cacouna. Mais - et le mais est de taille - on retrouve la plus importante concentration de bélugas du Saint-Laurent juste en face de cette municipalité, une situation qui a fédéré presque tous les groupes écologistes québécois contre la pétrolière albertaine.

Le projet a du plomb dans l’aile et même le premier-ministre a des interrogations à son sujet. Toutefois, TransCanada n’abandonne pas la partie et va de l’avant en entamant une négociation avec la ville de Cacouna et la Commission scolaire Kamouraska-Rivière –du-Loup pour établir un modèle de taxation des installations de transport.

C’est Me Jean-Marc Gagnon, un expert du droit des ressources naturelles associé au bureau de Blakes de Montréal, qui est chargé de ce mandat. Des honoraires de 10 000 dollars sont prévus pour ce dossier.

Dumont d’Arabie ?

Il faut croire que les travaux de la Commission Charbonneau n’étaient pas diffusés à Dubaï.

Martin Dumont, dont le témoignage sur les pratiques de financement dans le monde de la politique municipale a été aussi explosif qu’inventif, travaille maintenant pour la Chambre de Commerce et d’industrie de Dubaï.

Contre des honoraires pouvant atteindre 50 000 dollars, M. Dumont doit convaincre les autorités du gouvernement du Québec de présenter un pavillon lors de l’exposition universelle qui se tiendra dans l’émirat en 2020.

TMX + PME = retour en force du RÉA ?

Au début des années 80, le régime enregistré d’épargne-actions a accéléré la croissance des plus grosses pointures de Québec Inc.

Le TMX espère créer une version 2.0 de ce programme mais compte sur une simplification des exigences réglementaires pour que les entreprises ouvrent leur capital. La société torontoise va de l’avant avec ce projet en collaboration avec l’Ordre des CPA du Québec, le Fonds de solidarité FTQ, Ernst&Young et Finance Montréal.

C’est Me Claude Désy, un avocat et CPA associé au bureau montréalais de McMillan qui est le porte-étendard de cette initiative auprès des décideurs gouvernementaux contre des honoraires de 10 000 dollars.

Qu’est-ce qui inquiète Hyundai ?

Le constructeur coréen a vendu jusqu’à date en 2014 plus de 130 000 véhicules au Canada et la société détient un confortable 7,6 % du marché national de l’automobile.

Toutefois Hyundai s’est exposé à un risque important en ne donnant pas la consommation d’essence exacte de ses véhicules ce qui a entraîné un recours collectif et un règlement qui prévoit le remboursement des frais d’essence pour des milliers de conducteurs.

L’entreprise espère toutefois rétablir des ponts avec Transports Canada, Environnement Canada et Industrie Canada grâce à une robuste campagne de lobbying. C’est Me Daniel Brock, associé au bureau de Toronto de Fasken Martineau qui pilote ce dossier. Me Brock est un des rares avocats canadiens qui fait partie du classement des 100 meilleurs lobbyistes du pays.