Financement participatif : un terreau fertile pour avocats

La délicieuse vinaigrette japonaise Wafu, ça vous dit quelque chose ? Ce produit, qui connaît un immense succès commercial à travers le monde, a vu le jour grâce à un avocat en valeurs mobilières, Me Gil Michel-Garcia. « Sans le financement participatif en capital, rien de tout ce que j’ai aujourd’hui n’existerait… Wafu n’aurait pas vu le jour ! », lance-t-il.

Le financement participatif en capital ou socioinvestissement, explique-t-il, vise à solliciter les dons à l’aide d’une campagne web. Au Québec, un projet qui veut récolter des fonds auprès du grand public peut avoir recours au crowdfunding sur des sites web comme Indiegogo ou Haricot, mais doit se limiter à offrir des récompenses ou des produits.

La vente d’actions n’est donc pas encore permise ici, à l’exception des investisseurs « accrédités », c’est-à-dire les gens fortunés. En Saskatchewan, une nouvelle réglementation permet aux « gens ordinaires » de financer une entreprise à travers le socioinvestissement : ils deviennent ainsi propriétaires d’une part, aussi petite soit-elle.

Selon Me Michel-Garica, Wafu est la première société canadienne a avoir levé des capitaux américains à travers le site de socioinvestissement Circle Up, qui attire seulement des investisseurs accrédités. « Il faut convaincre les autorités règlementaires d’ici d’ouvrir la porte à tous les investisseurs, il faut démocratiser l’investissement », martèle-t-il.

L’union fait la force

Me Michel-Garcia a convaincu plusieurs avocats et autres joueurs du secteur financier et des valeurs mobilières de se regrouper pour faire des représentations auprès de l’Autorité des marchés financiers, qui planche sur un nouveau cadre règlementaire. En janvier, le groupe FPCQ (Financement participatif en capital Québec) a ainsi vu le jour. L’organisme sans but lucratif se donne aussi pour mission de représenter les entrepreneurs et d’« éduquer le grand public ».

Alors que Me Michel-Garcia assure la présidence, deux avocats siègent aussi sur le CA : Me Jean-François Hudon, avocat spécialisé en financement chez Cain Lamarre et de Me Jillian Friedman, qui concentre sa pratique sur les cryptomonnaies, dont le bitcoin. Le groupe entend militer pour des règles simples, dans une perspective d’actionnariat qui n’est pas limitée aux investisseurs accrédités.

Le socioinvestissement, c’est un outil « incontournable » pour stimuler la relance économique et offrir de nouvelles formes de financement aux entreprises en démarrage, précise Me Michel-Garcia.

Un nouveau domaine de droit ?

D’un ton plein d’assurance, Me Jean-François Hudon estime que l’AMF, tôt ou tard, permettra le financement participatif en capital. « Le mouvement a commencé, il est fort, on ne peut aller à contre-courant, ce n’est pas envisageable.» Les avocats en valeurs mobilières et en financement, en plus de ceux en droit corporatif, doivent se préparer à cette nouvelle réalité, poursuit-il.

À titre de conseillers d’affaires, les juristes devront développer une expertise afin de guider les petites entreprises, qui pourraient se retrouver, du jour au lendemain, avec des dizaines d’actionnaires. Quel type d’actions émettre ? Comment gérer la convention entre actionnaires ? Comment organiser les réunions annuelles ? Autant de questions auxquelles il faudra avoir des réponses, souligne Me Hudon.

Les régulateurs en valeurs mobilières provinciaux hésitent à permettre l’accès au socioinvestissement, craignant le risque de fraude ou de projets bidons. Me Hudon admet comprendre leurs peurs, mais ceci n’est pas une raison pour « bloquer » : c’est une forme d’investissement risqué, mais c’est nécessaire dans un contexte où les occasions de financement se font rares et difficiles. « Il suffit d’établir les bons mécanismes pour encadrer les plateformes de financement participatif. Les juristes comme nous peuvent alimenter cette réflexion. Il faut se pencher sur ces questions, et ce, dès aujourd’hui », conclut-il.