Alerte à la corruption!

Si ces derniers temps nous avons l’impression d’être inondés de nouvelles sur la corruption, ce n’est rien comparé aux avocats spécialisés dans ce secteur.

Deux duos d’experts sont d’ailleurs venus en parler mercredi en fin d’après-midi aux quelques 200 conseillers juridiques et avocats s’étant déplacés au New City Gas.

C’est dans l’éclairage électrique de ce lieu normalement dédié au divertissement nocturne que les très sérieux sujets de la bonne gouvernance et du «whistleblowing» ont été abordés. Avec en toile de fond, les défis qui se présentent aux sociétés pour prévenir les actes de corruption.

Les avocats au cœur de la lutte anti-corruption

Pour les avocats François Viau et Kristine Robidoux, associés au bureau de Montréal et de Calgary de Gowlings, le rôle des avocats est essentiel pour prévenir et enrayer ce fléau.

Lors de leur atelier «Alerte à la corruption», ces deux spécialistes ont répété à leurs clients qu’il ne suffit pas qu’une entreprise possède des mesures pour faire respecter les lois au Canada et à l’étranger.

L’une des tâches principales du conseiller juridique consiste à surveiller l’efficacité des programmes de conformité, soutient Me Robidoux, qui consacre la totalité de sa pratique aux cas de corruption, particulièrement dans les domaines du pétrole et de la construction.

«En plus des risques d’amendes considérables et de la perte de profit encourus par une mauvaise culture d’entreprise, une société peut subir d’écrasants dommages à sa réputation», renchérit-elle, rappelant le récent scandale touchant SNC-Lavalin.

«Les conseillers juridiques ont parfois besoin d’être guidés dans le dédale des lois», ajoute Me Viau. Avec une meilleure vigilance et une meilleure connaissance des opérations d’affaire, il y a moyen de changer le cours des choses, conclut-il.

Le nouveau phénomène du «whistleblowing»

Y a-t-il beaucoup de cas de «whistleblower» ou cas de dénonciation d’actes impropres au pays? Quelles sont les protections offertes au Québec en regard du conseiller juridique? Voilà autant de questions sur lesquelles se sont penché Julie-Martine Loranger, associée au bureau de Gowlings à Montréal, et le professeur Stéphane Rousseau, titulaire de la Chaire en gouvernance et droit des affaires à l’Université de Montréal.

Les États-Unis ont mis en place de nouvelles règles encourageant la divulgation, qui permettent au dénonciateur, dans certaines circonstances, de recevoir des primes ou encore de toucher au double du salaire perdu.

Les autorités québécoises et canadiennes accusent un certain retard par rapport à leurs contreparties américaines, explique Me Loranger. «Les cas de dénonciation ne sont pas suffisamment encadrés légalement au Québec».

Raison de plus pour qu’une société mette en place des mécanismes de détection d’actes illégaux, et ce, rapidement, ajoute M. Rousseau. Celui-ci mentionne au passage que de plus en plus d’entreprises se dotent de tels mécanismes, comme c’est le cas de TD Trust Canada qui a adopté une politique complète de «whistleblowing».

L’avis de deux participantes…

« L’application du code de conduite est au cœur de mon travail et ces deux conférences m’ont permis d’approfondir mes connaissances sur les politiques anti-corruption existantes. » - Domna Milonopoulos, conseillère juridique chez Sandoz Canada Inc.

« Dans le domaine de l’aéronautique, nous faisons beaucoup de contrats avec des entités étrangères. Les questions de la corruption à l’étranger doivent effectivement devenir une priorité. » - Arlette Assayag, conseillère juridique chez Bell Helicopter Textron