Recours collectifs

Un autre recours collectif dans le dossier de la viande contaminée de l'entreprise Aliments Maple Leafs pourrait être intenté, cette fois au Québec.

L'Hôpital Honoré-Mercier a reçu hier signification d'une requête pour autorisation d'exercice d'un recours collectif déposée par une victime et par l'Association pour la défense des victimes d'infections nosocomiales.

La bactérie de la listériose qui a jusqu’ici causé le décès d’une quinzaine de personnes vient de se faufiler dans l’arène judiciaire.

Trois ans après la perquisition de la GRC, le cabinet d'avocats Gravel, Bédard, Vaillancourt dépose une poursuite contre la Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ) dans l’affaire Norbourg.

Des joueurs compulsifs intentent une poursuite en recours collectif contre Loto-Québec qu’ils accusent d’être responsable de leurs problèmes de dépendance aux terminaux de loterie vidéo.

L'Association pour la protection des automobilistes annonce qu’un règlement hors cours est intervenu dans le recours collectif Marcoux contre Honda Canada.

Moins d'un an après avoir affirmé qu’il ne devait pas une cent en heures supplémentaires à ses employés et après avoir été frappé d’un recours collectif de 50 millions de dollars, le géant de la comptabilité KPMG a annoncé la semaine dernière...

Un premier recours collectif contre une banque concernant les pénalités de remboursement anticipé de prêts hypothécaires vient d’être autorisé par la Cour supérieure du Québec.

Les nouveaux parcomètres installés à Montréal sont là pour rester, malgré ce qu’en pensent les automobilistes mécontents.

Après Telus, voilà que Bell pourrait bien faire face à un possible recours collectif pour sa décision de faire payer les messages texte entrants à ses clients qui n’ont pas de forfait.